Titre I.

HOMOLOGATION DES SALLES

ET TERRAINS DE BASKET-BALL

Le Basket-Ball, dans le cadre des actions et manifestations organisées sous l’égide de la Fédération Française de Basket-Ball, d’un de ses organismes décentrailisés et/ou d’un groupement sportif lui étant affilié, doit être pratiqué obligatoirement dans une salle et/ou sur un terrain bénéficiant d’une homologation de la Fédération ou d’une dérogation expresse accordée par celle-ci.

1. Les types d’homologation de salles sont les suivants :

- homologation H 1

- homologation H 2

- homologation H 3

2. Les types d’homologation de terrains sont les suivants :

- homologation T 1 : terrain de plein air homologué pour la pratique de loisirs

- homologation T 2 : terrain de plein air homologué pour l’entraînement

- homologation T 3 : terrain de plein air homologué pour les compétitions extérieures.

Afin de bénéficier de l’homologation fédérale, une salle et/ou un terrain doit satisfaire aux exigences définies sous le titre II du présent règlement " Caractéristiques des salles et terrain de Basket-Ball " et du règlement officiel de Basketball, lesquelles peuvent être modifiées à tout moment en raison de la règlementation FIBA, de l’évolution des différentes normes législatives et règlementaires, et doit aussi respecter les critères non traités spécialement au sein d’un article, mais étant incorporés au tableau présenté en annexe, lequel fait partie intégrante du présent règlement.

Article 4 – Procédure de demande d’homologation – (Février 98 -Février 99)

1. Tout groupement sportif doit obtenir pour la salle et/ou le terrain où est exercée la pratique du Basket-Ball, l’homologation fédérale nécessaire au niveau sportif concerné et défini par l’organisateur de chaque compétition (cf. règlements sportifs particuliers).

2. Une dérogation expresse pourra être accordée par la Commission Fédérale des Salles et Terrains, dans l’attente d’une mise en conformité de la salle avec les obligations imposées par le niveau de compétition.

3. La demande d’homologation devra être effectuée, soit par le groupement sportif, le Comité Départemental, la Municipalité, l’Office Municipal des Sports ou tout autre organisme dont dépend ou à qui appartient la salle et/ou le terrain.

4. La demande d’homologation sera déposée au Comité Départemental, lequel la transmettra à la Commission Fédérale des Salles et Terrains, par le biais de la Ligue Régionale. Le dépôt de la demande d’homologation au comité départemental vaut homologation conditionnelle, après visite obligatoire des lieux par la CDST. L’homologation définitive est obtenue après examen du sossier par la CFST.

5. La demande d’homologation fédérale pourra être effectuée à tout moment de l’année, sauf en ce qui concerne les homologations nécessaires à la participation aux compétitions nationales, lesquelles devront être effectuées avant la date de clôture des engagements.

6. La demande doit obligatoirement comprendre :

a) un questionnaire, en double exemplaires, prévu à cet effet, et disponible auprès des Comités Départementaux. Il devra être répondu obligatoirement à toutes les questions et le représentant de la C.D.S.T. ou de la C.R.S.T. pourra vérifier sur place l’exactitude des réponses. Concernant les homologations de types H2 et H3, un membre de la C.F.S.T. devra se rendre sur place accompagné d’une représentant de la C.D.S.T. ou de la C.R.S.T.

b) les plans des installations existantes au jour de la demande, comprenant :

- un plan d’ensemble représentant l’aire de jeu avec son tracé, les dégagements, les tribunes et leur accès.

- une coupe du bâtiment suivant le petit axe.

- une feuille de relevé des éclairements (figure sur le questionnaire de

demande d’homologation).

- un plan de détail des vestiaires et douches.

- les références du construction des appareils de marquage et

chronométrage.

d) l’homologation ministérielle pour les nouvelles constructions.

7. Les plans transmis par le demandeur devront être certifiés conformes par un représentant du Comité Départemental et/ou de la Ligue Régionale, après vérification sur place.

1. La Fédération, par l’intermédiaire de la Commission des Salles et Terrains, a seul qualité pour accorder les homologations H1, H2, H3, T3.

2. La Commission Départementale des Salles et Terrains est compétente afin de procéder aux homologations du type T1, T2.

3. L’autorité décisionnaire compétente notifiera l’homologation, le refus d’homologation ou une dérogation accordée au demandeur.

4. L’homologation pourra être refusé dès lors qu’une des conditions relatives au type d’homologation demandée n’est pas respectée.

1. L’homologation fédérale est valable pour une durée d’une saison sportive.

2. Au terme de la saison, l’homologation fédérale est tacitement reconduite pour des durées successives d’une année sportive, sauf à ceux que la C.F.S.T. la dénonce par lettre recommandée adressée au groupement sportif concerné, avant le 31 MAI de l’année en cours.

1. Toute réclamation ultérieure et reconnue fondée sur l’état défectueux d’un terrain ou d’une salle homologuée pourra donner lieu à une suspension de l’homologation, avant son terme, jusqu’à exécution des travaux qui pourraient être demandés.

La suspension ne sera rapportée qu’après une nouvelle visite qui sera faite par un délégué désigné par le Commission Régionale des Salles et Terrains, en accord avec la Commission Départementale des Salles et Terrains.

2. Si, après homologation, des détériorations ou modifications se produisent dans l’état du terrain, d’une salle, ou à ces aménagements accessoires, le groupement sportif utilisant ce terrain ou cette salle devra en aviser, soit le Comité Départemental, soit la Ligue Régionale. Information en sera faite à la Fédération par ces organismes. La CFST pourra alors soit suspendre l’homologation, soit accorder une dérogation en attendant une mise en conformité.

Article 8 – Mise en conformité – (février 99 – février 2000))

2. A la suite d’une accession à un niveau nécessitant une homologation H2, un groupement sportif possède une dérogation pour deux saisons sportives afin de se mettre en conformité avec le présent règlement pour obtenir le type d’homologation nécessaire, sous réserves que la salle utilisée ait reçu l’homologation H1.

3. A la suite d’une accession à un niveau nécessitant une homologation H3, un groupement sportif possède une dérogation pour une seule saison sportive afin de se mettre en conformité avec le présent règlement pour obtenir le type d’homologation nécessaire, sous réserves que la salle utilisée ait reçu l’homologation H 2.

4. Les groupements sportifs bénéficiant d’une dérogation expresse de la CFST, autre que celles prévues aux articles 8.1, 8.2, 8.3, devront mettre leur salle et/ou terrain en conformité avec le type d’homologation requis dans les plus brefs délais.

Rôle des Ligues et des Comités Départementaux

1. La Commision régionale des Salles et Terrains transmettra à la Commission Fédérale des Salles et Terrains les dossiers des demandes d’homologation des salles ou terrains qui lui seront transmis par le Comité Départemental.

2. Elle tiendra la statistique, par catégorie de type d’homologation, du nombre des salles et terrains de l’ensemble des départements de sa région.

3. Elle pourra demander à la C.F.S.T., en accord avec la Commission Départementale des Salles et terrains, la suspension de l’homologation des salles ou terrains dont les normes ne correspondent plus au règlement en vigueur.

1. Le dossier de demande d’homologation d’un terrain ou d’une salle sera transmis par les soins de la Commission départementale auquel appartient l’organisme ou l’association demandeur à la Commission régionale des salles et terrains. La commission des Salles et Terrains du Comité Départemental mentionnera dans le cadre réservé à cet effet, sur le questionnaire, le rapport de visite et les propositions de son délégué pour l’homologation du terrain ou de la salle.

2. Le questionnaire de demande d’homologation sera revêtu d’un avis clair et nettement motivé du Comité départemental. Cet avis devra être signé par un membre du bureau du Comité départemental dont la signature sera authentifiée par l’apposition du cachet de l’organisme. La demande d’homologation sera transmise au Président de la commission régionale des salles et terrains pour avis avant transmission à la commission fédérale.

3. Après homologation par la C.F.S.T., le dossier initial de demande (un exemplaire du questionnaire et les plans) seront communiqués à la Ligue régionale qui le transmettra au Comité départemental. Il sera conservé dans les archives de la C.D.S.T.

4. Notification du numéro national, du n° d’homologation et du type d’homologation sera faite auprés des intéressés par les soins du Comité Départemental.

5. La C.D.S.T. prend seule la responsabilité des homologations des terrains de plein air T1 et T2. Avant le 1er Avril de chaque année, la liste de ces terrains sera obligatoirement transmise par la C.R.S.T. , à la C.F.S.T., afin de permettre à cette dernière la mise à jour de ses statistiques.

Titre II.

CARACTERISTIQUES DES SALLES ET/OU TERRAINS,

ET LEURS EQUIPEMENTS

1. Toutes les salles et/ou terrains et leurs équipements, afin d’être homologuées et quelque soit le type d’homologation, doivent répondre aux caractéristiques générales définies dans le règlement officiel de Basketball (code de jeu), sauf à ce que le chapitre II du titre II du présent règlement vienne apporter des modifications et/ou précisions complémentaires d’ordre spécial.

2. Les organisateurs des différentes compétitions peuvent également après accord de la CFST, dans leurs règlements, imposer des conditions particulières relatives aux salles et/ou terrains pour la participation à leurs compétitions (capacité minimum en spectateurs, revêtement du sol, niveau d’éclairement, etc...).

Article 12 – Dimension des terrains – (Février 99)

1.En fonction des types d’homologation, le terrain doit comprendre les dimensions minimum suivantes:

- Homologation H1 : Minimum 26m x 14m - Maximum 28m X 15m, les variations en longueur et en largeur de ces terrains ne sont pas obligatoirement proportionnelles (24mx13m admis pour les compétitions départementales non qualificatives à une compétition régionale et valable uniquement pour les constructions anciennes).

- Homologation H2 : (28mx15m conseillés) - Minimum 26m x 14m - Maximum 28m X 15m, les variations en longueur et en largeur de ces terrains ne sont pas obligatoirement proportionnelles

- Homologation H3 : 28mx15m imposés.

- Homologations T1 et T2 : aucune dimension imposée.

- Homologation T3 . Minimum 26m x 14m - Maximum 28m X 15m, les variations en longueur et en largeur de ces terrains ne sont pas obligatoirement proportionnelles (24m X 13m admis).

2. Pour l’homologation H3, H1 (construction nouvelle), H2 (construction nouvelle), le terrain de jeu doit être délimité par des lignes apparentes qui doivent se situer obligatoirement à une distance de deux mètres des spectateurs, panneaux publicitaires ou de tout autre obstacle.

3. Pour les l’homologations H1 (de construction ancienne), H2 (de construction ancienne), T1, T2, T3, le terrain de jeu doit être délimité par des lignes apparentes qui, normalement, doivent être à une distance de deux mètres des spectateurs, panneaux publicitaires ou de tout autre obstacle. cette distance peut se situer entre un et deux mètres dès lors qu’il y a protection des murs pignons (sur deux mètres de hauteur derrière les panneaux) et protection des obstacles latéraux éventuels.

Cf. annexes 1, 2 et 3.

Article 13 – Sols des Terrains – (Février 98 - Février 99)

A. Terrrains de Plein Air :

1 - Les terrains recouverts de gazon et les terrains rocailleux ou trop sablonneur et mouvants sont interdits. Sont autorisés les sols stabilisés, les sols avec chape, les soles calcaires, les revêtements poreux et perméables.

2 - Le sol des terrains de plein air doit être souple dans la mesure du possible, ne pas retenir l’eau, être régulier dans le nivellement ; ne pas provoquer de causes de blessures en cas de chutes.

3 - Le sol des terrains de plein air doit posséder une surface en forme de dos d’âne (pente en toit de l’axe longitudinal vers les lignes de touche) comportant des pentes superficielle de cinq à six millimètres au maximum par mètre, afin de permettre l’écoulement des eaux de surface par ruissellement.

4 - Les terrains ne foivent pas être surplombés par des lignes électriques

B. Terrains couverts :

1 - Les sols des terrains couverts doivent être plans, présenter une certaine souplesse, n’être ni glissants, ni abrasifs, ni éblouissants, résister à l’usure et au poinçonnement, être d’un entretien facile, ne pas être sonores. Ils doivents être conformes aux normes NF P 90-203.

2 - peuvent être utulisés : parquets sur lambourdes, lino-liège sur dalle de béton, caoutchouc, complexe de latex granulé de caoutchouc et de ciment, revêtement plastique et thermo-plastique sur dalle de béton.

3 - Le support du sol doit être conforme à la norme NF P 90-202.

C. Dispositions communes :

1. Les entrées réservées aux arbitres, aux officiels et aux joueurs doivent être indépendantes des entrées réservées au public.

2. En aucun cas, le public ne devra avoir accès à l’aire de jeu, y compris la zone réservée autour de l’aire de jeu.

Article 14 – Emplacement de la table de marque – (Février 99)

1. La table de marque doit se situer à l’emplacement défini sous la partie A1 du règlement officiel de Basketball 1998-2002.

1. Pour les homologations H1 et H2, l’accès à l’aire de jeu des joueurs et officiels doit se faire dans toute la mesure du possible par un couloir situé derrière ou à proximité de la table de marque, afin d’éviter tout incident éventuel.

2. Pour l’homologation H3, dans l’hypothèse où les conditions de l’article 15.1 ne pourraient être respectées, un tunnel fixe ou démontable reliant l’espace de jeu aux vestiaires sera installé. Ce tunnel aura au minimum les dimensions suivantes : largeur 2 m, hauteur 2,10 m.

Toute association affiliée devra tenir à la disposition des joueurs et officiels :

- pour toutes les épreuves départementales et régionales, une armoire à pharmacie la plus complète possible.

- pour toutes les épreuves nationales et internationales, local infirmerie réglementairement équipé, ainsi qu’un local équipé pour le contrôle antidopage

Les issues de secours doivent être prévues en conformité avec les services de sécurité du département où se trouve l’implantation de la salle, et permettre une évacuation rapide des spectateurs en cas de sinistre.

Article 18 – Vestiaires des salles – (Février 98)

1. Les vestiaires des joueurs et arbitres devront obligatoirement être situés dans l’enceinte du stade.

- Prévoir deux (2) vestiaires pour les joueurs et joueuses et deux (2) vestiaires de deux places pour les arbitres, pour les homologations H1 et H2.

- Prévoir quatre (4) vestiaires pour les joueurs et joueuses et deux (2) vestiaires de trois places pour les arbitres, pour l’homologation H3.

2. Chaque équipe devra disposer d’un vestiaire spécialisé et bien installé, fermant à clef, normalement aéré, et disposant d’un éclairage de nuit et d’une installation de chauffage en hiver. Chaque vestiaire sera pourvu, pour l’homologation H3, de sièges suffisants pour seize joueurs et de deux portemanteaux par joueur.

3. Une affiche en bonne place mettra en garde contre les vols.

4. Les vestiaires des joueurs devront comporter un nombre suffisant de pommes de douches collectives ou individuelles, mis à la disposition de chaque équipe (quatre pommes par équipe au minimum) et un lavabo-pédiluve.

La disposition des locaux devra permettre le passage direct des vestiaires aux douches.

5. Les arbitres et les assistants de la table de marque devront disposer de deux vestiaires convenablement installés, fermant à clef.

Pour l’homologation H3, ces vestiaires devront avoir une surface minimum de 6m2 et un volume de 14 m3. Ils devront avoir une ventilation naturelle ou mécanique. Leur équipement comprendra un minimum de 4 portemanteaux, une table ainsi qu’une chaise. En outre, ils devront être équipés d’une douche et d’un lavabo avec eau chaude et froide et une glace miroir.

1. Dans chaque salle couverte, une infirmerie doit être prévue. Son emplacement devra être situé de telle façon que l’on puisse y accéder rapidement avec un accidenté sur un brancard, et que l’on puisse l’évacuer, s’il y a lieu, directement de l’extérieur, en ambulance.

2. Pour les homologations H2 et H3, une infirmerie doit comprendre au minimum, un brancard, une table de massage, un lavabo avec eau courante chaude et froide, une armoire à pharmacie équipée des produits de première urgence et en parfait état d’utilisation immédiate.

3. Pour l’homologation H3, un local pour le contrôle anti-dopage est obligatoire et conforme au règlement adopté en application de l’article 16 de la loi n° 89-432 du28 juin 1989, et conformément aux dispositions du décret n° 92-381 du 1er avril 1992.

Pour l’homologation H2, ce local est fortement conseillé.

Des W-C. et urinoirs seront prévus :

1. attenant les vestiaires des joueurs ;

2. attenant les vestiaires des arbitres et officiels ;

3. Les W-C. et urinoirs réservés au public doivent être indépendants, en dehors du voisinage des vestiaires des arbitres et des équipes et en fonction du nombre de spectateurs de la salle.

Article 21 – L’éclairement des salles – (février 2000)

1. Niveau de l’éclairement : Norme NF EN 12193

Pour qu’un terrain en salle ou en extérieur puisse être homologué sans difficulté, celui-ci devra comporter des niveaux d’éclairement au moins égaux ou supérieurs à ceux préconisés dans les recommandations de l’Association Française de l’Eclairage.

Les niveaux minimum d’éclairement par type d’homologation sont les suivants :

H1 : 300 lux pour les constructions anciennes, 500 lux pour les constructions nouvelles.

H2 : 500 lux.

H3 : 800 lux.

2. Uniformité de l’éclairement.

L’une des qualités d’une bonne installation d’éclairage est l’obtention d’un coefficient d’uniformité satisfaisant. Celui-ci dépend, d’une part de la position des sources lumineuses et d’autre part, du nombre d’appareils utilisés.

On considérera que l’uniformité d’éclairement est satisfaisante si les rapports suivants sont respectés :

Eclairement mini. Eclairement mini.

= égal ou supérieur à 0,7 = égal ou supérieur à 0,5

Eclairement moyen Eclairement maxi.

La disposition des sources d’éclairage influe non seulement sur le coefficient d’uniformité, mais intervient pour beaucoup dans les conditions de confort visuel des joueurs. Il est en effet indispensable d’éviter tout risque d’éblouissement dû à des appareils mal placés, car l’éblouissement réduit considérablement l’acuité visuelle.

Nous donnons ci-après à titre indicatif quelques exemples d’éclairage de terrains en salle et en extérieur. Il conviendra dans la mesure du possible de s’approcher au mieux de ces installations type, pour éviter toute gêne de la part des joueurs et même des spectateurs.

3. Mesure de l’éclairement (pour les salles exclusivement basket).

L’éclairement exprimé en LUX est donné par la lecture d’un instrument de mesure appelé LUXMETRE.

Le relevé d’éclairement devra s’effectuer au niveau du sol : l’éclairement considéré étant un éclairement moyen horizontal, le luxmètre ou sa cellule photosensible devra être posé sur le sol ou tenu à la main dans un plan parfaitement horizontal.

L’éclairement horizontal moyen se définit comme étant une moyenne arithmétique de la mesure effectuée en chacun des treize points réglementaires définis en annexe 11.

Eclairement mini.

Le coefficient d’uniformité : ————————————

Eclairement moyen

s’obtient en divisant l’éclairement en lux relevé au point le plus faible, par l’éclairement résultant de la méthode des 13 points indiqués ci-dessus.

Il est intéressant de compléter les mesures d’éclairement par une mesure de la tension du réseau alimentant les appareils d’éclairage, en effet, celui-ci peut présenter des variations en plus ou en moins qui agissent d’une façon assez importante sur le flux lumineux émis par les lampes, donc sur l’éclairement en LUX relevé.

Cette mesure de vérification de la tension (115, 230 ou 380 volts) peut facilement être effectuée par l’installateur électricien, elle devra obligatoirement être faite en même temps que le relevé d’éclairement et en charge, c’est-à-dire avec tous les appareils d’éclairage allumés (fonctionnement maximum).

Des feuilles de relevé d’éclairement fournies par la Fédération devront être remplies conformément à l’exemple prévu à la page suivante, et renvoyées en même temps que la demande d’homologation.

1. Toutes les salles devront être équipées de deux balais anti-poussière disposés aux deux extrémités de l’aire de jeu.

2. Toutes les installations nécessaires doivent exister pour faciliter l’organisation et le contrôle des recettes.

Dispositions spécifiques et complémentaires

à l’homologation des terrains de plein air

Un but de basket est composé de quatre parties :

- Poteau

- Panneau

- Anneau

- Filet

1. Poteau

- Le monotube est obligatoire. La section ronde ou carrée est admise dans les limites de la norme EN 1270.

- La fixation au sol sera prévue pour un sol sablonneux et ne présentera aucune aspérité.

- Le déport poteau ; aplomb du panneau est de : 2,25 m.

2. Panneau

- Le bois, sous toutes ses formes est déconseillé. La forme rectangulaire est obligatoire.

3. Anneau

- 1er cas fixe :

- Devra toujours être directement fixé au poteau,

- Le cercle formé dans un fer plat est interdit,

- Le cercle peut être renforcé par un fer plat d’une largeur de 25 mm sur l’ensemble de la circonférence.

- Les fixations du filet ne présenteront pas d’ouverture supérieure à 8 mm.

- Les jambes de force entre la platine et le cercle seront placées à l’intérieur du fer plat de renforcement et ne présenteront aucun angle fermé,

- La platine arrière et verticale de l’anneau sera relié à l’anneau par un carénage jusqu’à rejoindre le fer plat de renforcement du cercle, tout en prenant appui des deux côtés de la partie supérieure et horizontale de la platine.

- 2ème cas :

- Cercle à déclenchement

4. Filet

- Obligatoire seul le filet métallique est interdit (sécurité et nuisance sonore).

1. poteau

- Le monotube est obligatoire. La section ronde ou carrée est admise dans les limites de la norme EN 1270.

- La fixation au sol sera prévue pour un sol sablonneux et ne présentera aucune aspérité.

- Le déport poteau, aplomb du panneau ne pourra être inférieur à : 1,20 m.

2. Panneau

- Les polyesters et dérivés sont conseillés. Toutefois, les autres matériaux sont acceptés.

- La forme des panneaux est libre pour un minimum de 1 200 mm sur la longueur et de 900 mm sur la hauteur.

3. Anneau

- 1er cas fixe :

- Devra toujours être directement fixé au poteau.

- Le cercle formé dans un fer plat est interdit.

- Le cercle peut être renforcé par un fer plat d’une largeur de 25 mm sur l’ensemble de la circonférence.

- Les fixations du filet ne présenteront pas d’ouverture supérieure à 8 mm.

- Les jambes de force entre la platine et le cercle seront placées à l’intérieur du fer plat de renforcement et ne présenteront aucun angle fermé.

- La platine arrière et verticale de l’anneau sera relié à l’anneau par un carénage jusqu’à rejoindre le fer plat de renforcement du cercle, tout en prenant appui des deux côtés de la partie supérieure et horizontale de la platine.

- 2ème cas :

- Cercle à déclenchement

4. Filet

- Obligatoire, seul le filet métallique est interdit. (sécurité et nuisance sonore).

1. poteau

- Le monotube est obligatoire. La section ronde ou carrée est admise dans les limites de la norme EN 1270.

- La fixation au sol sera prévue pour un sol sablonneux et ne présentera aucune aspérité.

- Le déport poteau, aplomb du panneau ne pourra être inférieur à : 0,60 m.

2. Hauteur

- Ce type de but ne sera homologable "loisirs" qu’à la condition de présenter deux hauteurs possibles d’utilisation 3,05 m et 2,60 m.

3. Fixation

- Un but à fixation murale respectant les articles 1 et 2 ci-dessus peut être homologable "loisirs".

1. Les terrains recouverts de gazon et les terrains rocailleux ou trop sablonneux et mouvants sont interdits. Sont autorisés: les sols stabilisés, les sols avec chape, les sols calcaires, les revêtements poreux et perméables.

2. Le sol des terrains de plein air doit être souple dans la mesure du possible, ne pas retenir l’eau, être régulier dans le nivellement, ne pas provoquer de causes de blessures en cas de chutes.

3. Le sol des terrains de plein air doit posséder une surface en forme de dos d’âne (pente en toit de l’axe longitudinal vers les lignes de touche), comportant des pentes superficielles de cinq à six millimètre au maximum par mètre, afin de permettre l’écoulement des eaux de surface par ruissellement.

4. Afin de réduire le niveau des nuisances sonores, le ballon normalement gonflé, ne devra pas, en rebondissant sur le sol dans l’action normale du dribble, excéder 85 DB (A) - sur fast, détecteur impulse.

NB : Le seuil de 85 NB (A) a été fixé suite à un protocole mis au point avec un laboratoire acoustique.

Les tests de ce protocole portaient sur des ballons de tailles et de nature différentes.

5. Afin de préserver la tranquillité du site, le terrain, s’il est éclairé, devra être muni d’un dispositif, coupant l’éclairage automatiquement à l’heure convenue entre le propriétaire, les riverains et les utilisateurs.

6. Le terrain de plein air ne sera homologable Compétition que s’il est équipé de But homologué Compétition pour terrain de plein air.

1. Le sol des terrains de plein air doit être souple dans la mesure du possible, ne pas retenir l’eau, être régulier dans le nivellement, ne pas provoquer de causes de blessures en cas de chutes.

2. Le sol des terrains de plein air doit posséder une surface en forme de dos d’âne (pente en toit de l’axe longitudinal vers les lignes de touche) comportant des pentes superficielles de cinq à six millimètres au maximum par mètre, afin de permettre l’écoulement des eaux de surface par ruissellement.

3. Sont homologués Entraînement, les terrains qui présentent deux buts face à face. Les dimensions seront au plus proche des dimensions officielles en fonction du site disponible.

4. Afin de réduire le niveau des nuisances sonores, le ballon, normalement gonflé, ne devra pas, en rebondissant sur le sol dans l’action normale du dribble, excéder 85 DB (A) - sur fast, détecteur impulse.

NB : Le seuil de 85 DB (A) a été fixé suite à un protocole mis au point avec un laboratoire acoustique.

Les tests de ce protocole portaient sur des ballons de tailles et de nature différentes.

5. Afin de préserver la tranquillité du site, le terrain, s’il est éclairé, devra être muni d’un dispositif coupant l’éclairage automatiquement à l’heure convenue entre le propriétaire, les riverains et les utilisateurs.

6. Le terrain de plein air ne sera homologable Entraînement que s’il est équipé de But homologué pour terrain de plein air.

Titre III.

REGLES SPECIFIQUES DU MINI-BASKET

1 - La ligne de lancer-franc est tracée à 4 mètres du panneau. (Il y a lieu de tracer éventuellement cette ligne dans certains cas : panneaux de mini-basket posé au sol, panneaux grand modèle réglable en hauteur etc...).

Dans tous les cas, le distance entre les supports des panneaux et la ligne de fond ne doit pas être inférieure à 0,60 mètres (60 cm) mais avec protection obligatoire du support si elle est inférieure à 2 mètres. Les installations des panneaux de mini-basket doivent être conformes à la norme NF EN 1270 ainsi qu’aux circulaires ministérielles.

2 - Il est recommandé que le terrain de mini-basket possède les mêmes dimensions que le terrain de basket.

3 - La ligne de tirs à 3 points n’est pas utilisée.

N.B. : Le demi-cercle tracé en pointillé à l’intérieur de la zone restrictive peut être utilisé comme ligne de lancer-franc dans le cas ou la ligne de lancer-franc n’est pas à 4 m du panneau.

Titre IV.

REGLES SPECIFIQUES

DU BABY-BASKET

1. Le ballon

Il existe un ballon officiel de baby-basket qui mesure 20 centimètres de diamètre et qui pèse 300 grammes. Les ballons de mini-basket ainsi que les ballons légers tels que les ballons de plage peuvent être utilisés.

2. Le panier

Il est léger de façon à ne présenter aucun danger. Il se compose d’un anneau et d’un filet.

1) L’anneau est généralement fabriqué en plastique. L’acier est admis. Il a un diamètre intérieur de 45 centimètres.

2) Le filet est relié à l’anneau par des crochets, par un système de rail ou tout autre système de fixation conforme aux règles de sécurité..

3. Le tube et le socle

Le panier est maintenu à hauteur à l’aide d’un tube fixé à un socle.

a) Le tube est fabriqué en plastique ou en métal léger, il supporte le panier. Il est télescopique c’est-à-dire composé de plusieurs éléments articulés et coulissants qui permettent de régler la hauteur du panier. Cette hauteur correspond en général à la taille bras levé, du troisième joueur par ordre décroissant.

b) Le socle repose sur le sol. Il a une base circulaire de 45 centimètres de diamètre et assure un équilibre à l’ensemble du dispositif. Il est lesté avec du sable ou de l’eau.

4. L’aire de jeu

Les dimensions en sont variables car cette aire peut être :

- sans limites précises et sur terrains variés : sable dur, gazon, asphalte ;

- limitées : par exemple un demi-terrain de basketball (14 m x 15 m, deux parties peuvent être organisées simultanément), ou le terrain complet

Le support du panier représente toujours le point central de l’aire de jeu. Il est le centre d’une zone interdite, cercle de 0,60 m de rayon. Il est également le centre d’un cercle de 4 m de rayon qui sera matérialisé, soit par des repères adhésifs sur parquet, soit un poudrage sur gazon, soit un trait dans le sable.